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Arrêté préfectoral n° 69-2019-07-03-005 du 03 juillet 2019 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département du Rhône.

2019
Santé
Organismes Producteurs
  • Préfecture de Région Auvergne-Rhône-Alpes
  • Préfecture du Rhône
Résumé
Le dispositif de gestion des épisodes de pollution évolue : deux ans après son approbation, le dispositif de gestion des épisodes de pollution en région Auvergne-Rhône-Alpes a été actualisé de manière à tenir compte du retour d’expérience.
Ce dispositif permet notamment de mieux anticiper les épisodes de pollution avec une meilleure réactivité des mesures de circulation différenciée.
Le présent arrêté relatif aux procédures d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant prend d’ores et déjà en compte ce nouveau cadre réglementaire.
*L'astérisque indique les organismes ayant changé de dénomination ou ayant cessé leur activité.
Accès à l'étude

Arrêté (22p.)